Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBERT CHAUVET
Champagne Robert CHAUVET (S.C.E.)

Numéro de dépôt :
3156218
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
22/03/2012
ROBERT CHAUVET de Champagne Robert CHAUVET (S.C.E

Présentation de la marque ROBERT CHAUVET

Déposée le 22 mars 2002 par la société Champagne Robert CHAUVET (S.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ROBERT CHAUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société Champagne Robert CHAUVET (S.C.E domicilié(e) 24, Rue de Chigny, B.P. 33,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 331 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Robert CHAUVET domicilié(e) 24, rue de Chigny, B.P. 33,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France.

La marque ROBERT CHAUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERT CHAUVET est expirée depuis le 22 mars 2012.

Champagne Robert CHAUVET (S.C.E a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT CHAUVET


Champagne Robert CHAUVET (S.C.E.) - 24, Rue de Chigny, B.P. 33,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France - SIREN 315331876


Champagne Robert CHAUVET - 24, rue de Chigny, B.P. 33,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France


Inscription le 25 mars 2008 - Changement d'adresse n°471215 - Publication au BOPI 2008-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

"Vins de provenance française, à savoir Champagne"